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CGU

Les présentes conditions générales d’utilisation (les «â€¯CGU ») ont pour objet de définir et d’encadrer les conditions, modalités et limites d’accès et d’utilisation au site Internet www.cpclc.fr (le «â€¯Site Internet ») par tout utilisateur (le ou les «â€¯Utilisateur(s) »).

 

Tout accès et toute utilisation du Site Internet par l’Utilisateur entraîne l’acceptation sans réserve des CGU.

Le CPCLC se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du Site Internet et/ou à toute réglementation applicable. L’Utilisateur est alors invité à se référer à la dernière version en vigueur des CGU lors de tout accès et navigation sur le Site Internet.

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Le présent Site Internet a pour objet de présenter les activités proposées par le CPCLC, mais également d'informer les utilisateurs de l'actualité du site.​

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1. Modifications :
Le CPCLC se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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2. L'accès au site :
Le CPCLC s'efforce de garantir l'accès permanent au site, mais ne peut assurer une disponibilité ininterrompue. L'association ne saurait être tenue responsable des interruptions ou des dysfonctionnements.

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3. Responsabilité :

L'utilisation de ce site se fait à vos propres risques. Le CPCLC ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site.

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4. Liens externes :

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. Le CPCLC n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et vous devez vous conformer à leurs propres conditions d'utilisation.

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5. Propriété Intellectuelle :

Tout le contenu du site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images et logos, est protégé par des droits d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

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6. Droit applicable :

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Parmain.

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7. Contact :

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à cpclc@wanadoo.fr.

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CPCLC - Association de Loi 1901
  • Date de création : 01/01/1979 :

  • Dénomination sociale ou raison sociale : CPCLC

  • Numéro de SIRET : 316571132

  • Adresse du siège social de l’entreprise : Place Georges Clemenceau, 95620 Parmain

  • Pays : France

  • Nom du président de l'association : Antoine HENOCQ

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  • Numéro de téléphone : 01 34 69 60 14

  • Adresse e-mail de l'entreprise : cpclc@wanadoo.fr

  • Site internet : www.cpclc.fr​​​​

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